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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE PARIES
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LES MOUCHOUS BASQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MOUCHOUS BASQUES
CONFISERIE PARIES, SAS

Numéro de dépôt :
4105704
Date de dépôt :
16/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/07/2024
LES MOUCHOUS BASQUES de CONFISERIE PARIES

Présentation de la marque LES MOUCHOUS BASQUES

Déposée le 16 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE PARIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES MOUCHOUS BASQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE PARIES domicilié(e) 9 Rue Gambetta - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 721 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFISERIE PARIES, M. GIRARDOT ALAIN domicilié(e) 9 Rue Gambetta - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France.

La marque LES MOUCHOUS BASQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOUCHOUS BASQUES est expirée depuis le 16 juillet 2024.

CONFISERIE PARIES a également déposé les autres marques suivantes : 12 BALLES DE GOLF AU CHOCOLAT GOLF DE "LA NIVELLE"CIBOURE , LES BALLES DE GOLF DE CHIBERTA EN CHOCOLAT , LES MAZAPANS AUX PIGNONS , LE DORREA PARIES , 12 BALLES DE GOLF AU CHOCOLAT GOLF DU "PHARE DE BIARRITZ" , LES INCAS AU SABAYON DE CACAO , LES MOUCHOUS BASQUES , LA MAISON DU KANOUGA , 12 BALLES DE GOLF AU CHOCOLAT GOLF DE "CHANTACO" ST JEAN DE LUZ


CONFISERIE PARIES, SAS - 9 Rue Gambetta - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France - SIREN 582721395


CONFISERIE PARIES, M. GIRARDOT ALAIN - 9 Rue Gambetta - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.